1. Introduction à la réglementation douanière

• Présentation du nouveau Code des Douanes de l'Union (CDU)
• Modernisation des procédures douanières

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2. Les opérations douanières sous contrôle

• Mise sous contrôle des opérations
• Prévention des risques d'audit
• Cadre du contrôle douanier
• Établir sa défense et connaître les recours en cas de litige

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3. Régimes et procédures douanières

• Différents régimes douaniers et statuts
• Procédures dérogatoires et avantages
• Règles de cumul selon les accords bilatéraux (exemple : cumul pan euro-méditerranéen)

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4. Maîtrise des Incoterms® et leur impact douanier

• Répercussions douanières liées aux choix Incoterms®
• Adéquation transport et fiscalité

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5. Transport international et logistique

• Spécificités des transports routiers, maritimes et aériens
• Rôle et responsabilités du transporteur, transitaire, commissionnaire de transport

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6. Documentation et formalités

• Trouver la nomenclature et le droit de douane applicable
• Produire les documents nécessaires au dédouanement
• Rédiger le Document Administratif Unique (DAU)

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7. Gestion des risques et conformité

• Anticiper et limiter les risques en cas de contrôle
• Connaître le rôle de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
• Suivi des évolutions réglementaires et obligations