1. Introduction à la sous-traitance en maintenance

• Définition et enjeux
• Avantages et risques liés à l'externalisation

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2. Cadre juridique et réglementaire

• Obligations légales et décrets récents (ex. décret 2023-1350)
• Responsabilités du donneur d'ordre et du sous-traitant
• Prévention des risques sociaux et pénaux (marchandage, travail clandestin)

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3. Typologie des contrats de maintenance et sous-traitance

• Différents types de contrats (contrat d'achat, contrat d'entreprise, obligation de moyens vs obligation de résultat)
• Clauses essentielles et rédaction d'un cahier des charges
• Adaptation des contrats aux spécificités de la maintenance

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4. Gestion et pilotage des contrats

• Analyse et suivi des engagements réciproques
• Indicateurs de performance et outils de pilotage
• Coopération et communication avec les prestataires

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5. Prévention et gestion des risques

• Identification des risques liés à la sous-traitance
• Plan d'assurance qualité et plan de prévention
• Gestion des litiges et fin de contrat

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6. Cas pratiques et ateliers

• Analyse de contrats réels
• Élaboration d'outils de suivi et d'animation
• Évaluation des risques et mise en place de mesures correctives