1. Repérer la nature de l'opération

• Définition des opérations internes, intracommunautaires et extracommunautaires
• Relations avec les DOM

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2. Identifier les flux réels et qualifier les opérations hors UE

• Importations et exportations
• Formalités douanières (DAU)
• Documents requis : factures, certificats d'origine
• Mentions obligatoires sur factures

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3. Appréhender les dérogations au régime général de TVA

• Analyse de la nature des prestations
• Détermination du lieu d'établissement du preneur
• Cas d'autoliquidation
• Règles d'exigibilité de la TVA

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4. S'identifier dans les pays de l'UE et hors UE

• Niveaux d'identification TVA
• Conséquences sur le traitement des opérations
• Obligations et organisation à mettre en place

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5. Traiter les opérations complexes et déclarations associées

• Opérations triangulaires
• Déclaration d'échanges de biens (DEB)
• Déclaration de TVA (formulaire CA3)
• Cas pratiques et exercices d'application

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6. Maîtriser les règles de territorialité et exonérations

• Définition des territoires (France, UE, international)
• Régimes d'exonération et opérations particulières

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7. Gestion des risques et conformité fiscale

• Prévention des risques fiscaux
• Justificatifs et preuves en cas de contrôle

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8. Cas pratiques et synthèse

• Exercices sur les opérations d'achat et de vente internationales
• Utilisation d'outils automatisés pour la déclaration de TVA